Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARNEMENT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1639370
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2011
GARNEMENT de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSUREà conseil d\'administration

Présentation de la marque GARNEMENT

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSUREà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSUREà conseil d'administration domicilié(e) 28, avenue de Flandre, 75019 PARIS (dossier no 2188982) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2188982) - France.

La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 4 janvier 2011.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSUREà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : SANDSTONE , CONISTON , ATHLET SHOES , MARYLEBONE , ALFREDO VADARO , JULIE LOVE , MISS SHOES D'AMOUR , WELTON , MINIP-CHAUSS , FREDERICO VOLTENA


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE (société anonyme à conseil d'administration) - 28, avenue de Flandre, 75019 PARIS (dossier no 2188982) - France - SIREN 413156795


NOVAMARK - (dossier no 2188982) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2001 n°2188982 - Publication au BOPI 2001-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Vêtements, chaussures, chapellerie